Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Domaine de la Croix de Barris
/
LE PRIEURE DE BENOCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRIEURE DE BENOCE
Domaine de la Croix de Barris, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3990602
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2023
LE PRIEURE DE BENOCE de Domaine de la Croix de Barris

Présentation de la marque LE PRIEURE DE BENOCE

Déposée le 15 mars 2013 par la société Domaine de la Croix de Barris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PRIEURE DE BENOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société Domaine de la Croix de Barris domicilié(e) 14 avenue du Béal - 11250 - SAINT-HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 098 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP HABEAS AVOCATS & CONSEILS, M. SIMON Jean-Luc domicilié(e) 29 boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France.

La marque LE PRIEURE DE BENOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRIEURE DE BENOCE est expirée depuis le 15 mars 2023.

Domaine de la Croix de Barris a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ICHART-BELLEVUE , DOMAINE LES TERRES DE BENOCE , ROQUE-ARGENTIÈRE LIMOUX , DOMAINE La Croix du Barris


Domaine de la Croix de Barris, Société civile d'exploitation agricole - 14 avenue du Béal - 11250 - SAINT-HILAIRE - France - SIREN 398098798


SCP HABEAS AVOCATS & CONSEILS, M. SIMON Jean-Luc - 29 boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709327 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.